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Conseil municipal

 

Les élus



Eliane MICHALLET, Maire
Michel RAMON, 1er Adjoint
Patrick MEI, 2ème Adjoint
Jean DROGOZ, 3ème Adjoint
Christine CINQUIN
Véronique BERHAUT
Jean-Louis RIVALS
Thérèse GENIQUET
Karine DENIZOT
Sébastien GUSMEROLI

Les élus au travail

Commissions municipales



Responsable
M. DROGOZ Jean
Responsable
M. RAMON Michel
Responsable
M. MEI Patrick
Responsable
Mme MICHALLET Eliane
Commission financesCommission travaux et coordinationCommission gestion et entretienCommission sociale et communication
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MembresMembresMembresMembres
MICHALLET ElianeMICHALLET ElianeMICHALLET ElianeDROGOZ Jean
RAMON MichelDROGOZ JeanRAMON MichelRAMON Michel
MEI PatrickMEI PatrickDROGOZ JeanMEI Patrick
GENIQUET ThérèseCINQUIN ChristineGUSMEROLI SébastienDENIZOT Karine
 RIVALS Jean-Louis RIVALS Jean-Louis
 GUSMEROLI Sébastien BERHAUT Véronique
   GENIQUET Thérèse



Réunions


TéléchargerCompte-rendu du 30/05/2011
Taille : 61 ko - Dernières modifications : 08/06/2011
 

Schéma départemental de coopération intercommunale


Ce schéma doit prévoir les modalités de rationalisation des périmètres des EPCI et des syndicats mixtes existants. Il peut proposer la création, la transformation ou la fusion d’EPCI à fiscalité propre ainsi que la modification de leurs périmètres, ainsi que la suppression, la transformation la fusion de syndicats de communes ou de syndicats mixtes.
Le conseil municipal doit donner un avis sur les propositions de modification. Il doit se prononcer dans un délai de trois mois à compter de la notification, à défaut de délibération dans ce délai, celle-ci est réputée favorable.
Ce schéma propose le rattachement au bassin de vie de Belley et la fusion des communautés de communes Bugey Arène Furans, Belley Bas-Bugey, Colombier et Valromey.


© Mairie de CUZIEU